Nature Environnement 17 suspend sa participation à la procédure de concertation de gestion de l’eau sur le bassin du Curé
Nature Environnement 17 siège dans des instances départementales conformément à ses missions, à son objet social et…
Les fiches réalisées par Nature Environnement 17, en lien avec les questions récurrentes que nous recevons, ont pour but de présenter certaines règles du droit de l’environnement, en tentant de rendre ces dernières accessibles à chacun afin qu’elles puissent être mises en œuvre pour lutter contre certaines infractions environnementales.
Voici quelques recommandations préalables à l’utilisation de ces fiches :
Adoptez une démarche amiable en premier lieu. Gardez en tête que les infractions environnementales de faible importance peuvent être réglées parfois très simplement en adoptant une attitude amiable visant à signaler à la personne concernée que son comportement est nuisible à l’environnement, et demander à ce qu’il y soit mis un terme. Une telle démarche est souvent plus utile et efficace pour régler un conflit que l’alerte de certaines autorités ou la saisine de la justice. La multiplication des sollicitations des autorités administratives et judiciaires pour de très petites infractions contribue par ailleurs à parasiter l’action de celles-ci, au détriment du traitement efficace des infractions les plus graves.
La règlementation évolue souvent : à ce titre, il est fortement conseillé au lecteur de consulter et vérifier la règlementation par lui-même. Les démarches engagées, qui restent la responsabilité pleine et entière de leurs auteurs, pourront utilement être menées sous les conseils d’un professionnel du droit.
Nature Environnement 17 n’est pas un service public, et ne saurait se substituer aux pouvoirs des autorités compétentes et habilitées. Vous pouvez nous tenir informés de vos démarches, mais il convient de rappeler que nous ne pouvons pas répondre à toutes les sollicitations.
Les fiches établies par Nature Environnement 17 n’ont pas vocation à résoudre les conflits de voisinage. Notre association a pour objet la défense de l’environnement dans un but d’intérêt général. A ce titre, elle ne saurait être sollicitée pour conseiller ou appuyer un particulier qui subit une gêne quelconque de la part de son voisinage, à moins que cette gêne ne soit due à une violation de la loi qui entraine une véritable atteinte à l’environnement. En aucun cas Nature Environnement 17 ne s’associera à des personnes aux intentions malveillantes ou recherchant uniquement leur propre intérêt.
Nature Environnement 17 siège dans des instances départementales conformément à ses missions, à son objet social et…
Alors que 7 irrigants étaient convoqués hier au Tribunal de Police de La Rochelle pour avoir irrigué…
CLUB NATURALISTE : Formations mensuelles à destination de nos adhérents Formations naturalistes (à 50km autour de Surgères)…
Les associations soussignées font le point sur leurs recours entrepris contre les méga-bassines en Poitou-Charentes. Aujourd’hui, 93…
JEUDI 23 MARS RDV à 19h à La Motte Aubert – Saint-Saturnin-du-Bois JEUDI 6 AVRIL RDV à…
Le mercredi 8 février 2023, s’est déroulée la deuxième réunion de l’antenne de La Rochelle dans la…
Pierre LEBAILLY, Maître de conférences en santé publique à l’université de Caen-Normandie, Chercheur dans l’unité INSERM ANTICIPE…
Afin de développer « Sentinelles de la Nature » dans le département, les référents de cette application…
La commune de Cercoux est située au cœur de la Double Saintongeaise, territoire connu pour regrouper de…
Les espèces messicoles ont accompagné le développement de l’agriculture tout au long de l’histoire humaine. Il s’agit…
« La Cistude » est la revue éditée par Nature Environnement 17. Articulée autour d’un dossier thématique lié à la protection de l’environnement, elle contient également des articles de vulgarisation scientifique, des conseils pratiques, des actus locales et nationales…
Lorsque vous adhérez à l’association, vous recevrez un numéro papier par an.
Suivez notre fil RSS
Suivez nous sur Facebook