Participation à la consultation publique – Éolien Offshore au large d’Oléron
Le 8 février 2017, l’Etat lançait une consultation publique sur un projet de parc éolien en mer…
Les fiches réalisées par Nature Environnement 17, en lien avec les questions récurrentes que nous recevons, ont pour but de présenter certaines règles du droit de l’environnement, en tentant de rendre ces dernières accessibles à chacun afin qu’elles puissent être mises en œuvre pour lutter contre certaines infractions environnementales.
Voici quelques recommandations préalables à l’utilisation de ces fiches :
Adoptez une démarche amiable en premier lieu. Gardez en tête que les infractions environnementales de faible importance peuvent être réglées parfois très simplement en adoptant une attitude amiable visant à signaler à la personne concernée que son comportement est nuisible à l’environnement, et demander à ce qu’il y soit mis un terme. Une telle démarche est souvent plus utile et efficace pour régler un conflit que l’alerte de certaines autorités ou la saisine de la justice. La multiplication des sollicitations des autorités administratives et judiciaires pour de très petites infractions contribue par ailleurs à parasiter l’action de celles-ci, au détriment du traitement efficace des infractions les plus graves.
La règlementation évolue souvent : à ce titre, il est fortement conseillé au lecteur de consulter et vérifier la règlementation par lui-même. Les démarches engagées, qui restent la responsabilité pleine et entière de leurs auteurs, pourront utilement être menées sous les conseils d’un professionnel du droit.
Nature Environnement 17 n’est pas un service public, et ne saurait se substituer aux pouvoirs des autorités compétentes et habilitées. Vous pouvez nous tenir informés de vos démarches, mais il convient de rappeler que nous ne pouvons pas répondre à toutes les sollicitations.
Les fiches établies par Nature Environnement 17 n’ont pas vocation à résoudre les conflits de voisinage. Notre association a pour objet la défense de l’environnement dans un but d’intérêt général. A ce titre, elle ne saurait être sollicitée pour conseiller ou appuyer un particulier qui subit une gêne quelconque de la part de son voisinage, à moins que cette gêne ne soit due à une violation de la loi qui entraine une véritable atteinte à l’environnement. En aucun cas Nature Environnement 17 ne s’associera à des personnes aux intentions malveillantes ou recherchant uniquement leur propre intérêt.
Le 8 février 2017, l’Etat lançait une consultation publique sur un projet de parc éolien en mer…
Alors que la chasse des oiseaux d’eau ferme le 31 janvier, la ministre de l’environnement Ségolène Royal,…
Le 13 Janvier dernier, l’A.P.N.R, Nature Environnement 17, RESPIRE, MAT-RE et RE-Nature Environnement ont rencontré M, Eric…
Nature Environnement 17 soutient la pétition pour sauver la loi littoral. Nous vous invitons à prendre connaissance…
En 2017, Nature Environnement 17 fête ses 50 ans. Pou fêter cet anniversaire nous vous invitons tous…
Du 23 janvier au 24 février 2017 la demande d’autorisation de prélèvement estival pour l’irrigation agricole sur…
Poitou-Charentes Nature et ses associations membres, dont Nature Environnement 17, ont le plaisir de vous convier à…
La situation inquiétante de la Seugne est un sujet de préoccupation pour les associations environnementales. L’eau et…
Pour atteindre l’objectif fixé par l’Union européenne en 2007 visant à porter à 23% la part des…
« La Cistude » est la revue éditée par Nature Environnement 17. Articulée autour d’un dossier thématique lié à la protection de l’environnement, elle contient également des articles de vulgarisation scientifique, des conseils pratiques, des actus locales et nationales…
Lorsque vous adhérez à l’association, vous recevrez un numéro papier par an.
Suivez notre fil RSS
Suivez nous sur Facebook